Conseil municipal du mardi 10 juin 2014
Convocation
Résumé
Conseil municipal du mardi 10 juin 2014
Délibérations
Délibération n°004-210400909-2014613-DE 2014-16 portant sur participation à la fête d'Argenton du 02/08/2014
motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquence de la baisse massive des dotations de l'Etat
Affirmation du soutien de la commune au Conseil Général 04 et à son maintien dans l'organisation territoriale
Contrat de location d'un local communal à usage commercial/fond de commerce « épicerie/coin café » /licence III /terrasse
Participation à la fête d'Argenton le 02/08/2014
Sortie des bois soumis au régime forestier des parcelles communales situées à Roncharel, la Pellounière, les Graves
Procès-verbal
Procès-verbal à ajouter après validation.