Conseil municipal du vendredi 08 décembre 2017
Convocation
Résumé
Conseil municipal du vendredi 08 décembre 2017
Délibérations
45 - Motion en faveur du train des Pignes.
44 - Travaux d'urgence pour palier à la pénurie d'eau à Argenton - demande d'intervention financière au Conseil Départemental et à l'Agence de l'Eau.
43 - Agent recenseur.
42 - Motion pour le maintient des compétences eau et assainissement dans les communes de montagne qui le souhaitent.
41 - DM/14.
40 - Indemnité de conseil et de budget - exercice 2017 - receveur.
39 - DETR 2018 : Aménagement et Sécurité/Extérieur salle des Lunières.
38 - Cédits reportés - opération n°275 "salle multi activités".
37 - Adhésion au service mutualisé du Droit des Sols de la Communauté de Commune Alpes Provence Verdon (CCAPV).
36 - Ratification d'un accord transactionnel dans le cadre de la liquidation de l'actif du SIVOM du canton d'Annot, micro-centrale hydroélectrique du Pont de la Donne. Annule et remplace le précédent.
Procès-verbal
Procès-verbal à ajouter après validation.