Conseil municipal du vendredi 19 septembre 2025
Convocation
Résumé
Conseil municipal du vendredi 19 septembre 2025
Délibérations
TRANSPORT SCOLAIRE - rentrée 2025/26 pour les enfants scolarisés à ANNOT
CCAPV : rapport d’Activité 2024 + RPQS 2024-Assainissement Non Collectif + Prévention et Gestion des Déchets Ménagers et assimilés
Modification des statuts de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Sources de Lumière - Exposé
Conventions d’autorisation de travaux d’enfouissement des lignes sur les parcelles B 1553 et B 243 (entrée et sortie de LE FUGERET) avec le SDE04 et Orange
Procès-verbal
Procès-verbal à ajouter après validation.